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Permis d’aménager à Pernes Les Fontaines (84210) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/12/13 à PERNES LES FONTAINES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2018, autorisé le 13 décembre 2018 par la commune de PERNES LES FONTAINES. Implanté 60 chemin Georges Brassens, à Pernes Les Fontaines (84210), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PERNES LES FONTAINES compte 10 636 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 60 chemin Georges Brassens, Pernes Les Fontaines (84210).

Références cadastrales : BH, 229, BH, 243.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Carpentras (84200).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 000 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0840881800006
  • Code commune INSEE : 84088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pernes Les Fontaines (84210). Le terrain couvre 1 000 m².

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