Autorisation d’urbanisme PA n°01307120C0005 à LES PENNES MIRABEAU (13170) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01307120C0005). Le projet est situé au Lieu-dit CH DU PLAN DES PENNES à LES PENNES MIRABEAU (13170). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 5 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit CH DU PLAN DES PENNES, LES PENNES MIRABEAU (13170).
Références cadastrales : CE, 229, CE, 230, CE, 231.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HECTARE SA (SIREN 351338660, SIRET 35133866000027, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité CABRIES (13480)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 27 598 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 juin 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01307120C0005
- Code commune INSEE : 13071 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES PENNES MIRABEAU (13170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 27 598 m².