Autorisation d’urbanisme PA n°01307015A0001 à LA PENNE SUR HUVEAUNE (13821) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01307015A0001). Le projet est situé à LA PENNE SUR HUVEAUNE (13821). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 11 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA PENNE SUR HUVEAUNE (13821).
Références cadastrales : AH, 241, AH, 266, AH, 278.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SPL FACONEO (SIREN 797877107, SIRET 79787710700012, APE 71.12B, catégorie juridique 5599, localité AUBAGNE (13400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 mars 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01307015A0001
- Code commune INSEE : 13070 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA PENNE SUR HUVEAUNE (13821). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².