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Permis d’aménager à Pelousey (25170) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/07/20 à Pelousey à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 20 juillet 2024 par la commune de Pelousey. Implanté rue de la Plantiere, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Village.

Le projet est porté par AFON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Pelousey compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Plantiere, Pelousey (25170).

Références cadastrales : AD, 72, AD, 72, AD, 71.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AFON (SIREN 435099502, SIRET 43509950200013, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 21 758 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/07/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02544823C0001
  • Code commune INSEE : 25448 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pelousey (25170). Le terrain couvre 21 758 m².

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