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Permis d’aménager à Pelousey (25170) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/10/10 à PELOUSEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 10 octobre 2018 par la commune de PELOUSEY. Implanté Rue du Chene Benit, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La Niotte.

Le projet est porté par URBA CONCEPTIO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PELOUSEY compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Chene Benit, Pelousey (25170).

Références cadastrales : AH, 85, AH, 86.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

URBA CONCEPTIO (SIREN 492633466, SIRET 49263346600023, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité AUTHUME (39100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 972 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 13 mai 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02544818C0001
  • Code commune INSEE : 25448 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pelousey (25170). Le terrain couvre 5 972 m².

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