Permis d’aménager à Pelousey (25170) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/07/24 à PELOUSEY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 24 juillet 2017 par la commune de PELOUSEY. Implanté Grande Rue et Rue du Chano, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par PELOUSEY AU CHANOT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
PELOUSEY compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Grande Rue et Rue du Chano, Pelousey (25170).
PELOUSEY AU CHANOT (SIREN 818714040, SIRET 81871404000016, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité GEZIER-ET-FONTENELAY (70700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 13 056 m²
Faits clés
Date d'autorisation2017/07/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 3 septembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 29 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pelousey (25170). Le terrain couvre 13 056 m².
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