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Permis d’aménager à Pelousey (25170) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/07/13 à PELOUSEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 13 juillet 2017 par la commune de PELOUSEY. Implanté Grande rue, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La barriere.

Le projet est porté par WANI.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PELOUSEY compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Grande rue, Pelousey (25170).

Références cadastrales : AD, 5, AD, 60, AD, 8.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

WANI (SIREN 534628763, SIRET 53462876300029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/07/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 janvier 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02544817C0001
  • Code commune INSEE : 25448 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Pelousey (25170). Le terrain couvre 0 m².

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