Autorisation d’urbanisme PA n°00609122G0001 à PEILLE (06440) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00609122G0001). Le projet est situé au LIEU-DIT LA PARAN ET BAMPI à PEILLE (06440). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 7 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LIEU-DIT LA PARAN ET BAMPI, PEILLE (06440).
Références cadastrales : 0H, 2924, 0H, 2925, 0H, 2926.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EXELIUM PROPERTIES SARL (SIREN 812308237, SIRET 81230823700013, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité VALLAURIS (06220)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 901 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00609122G0001
- Code commune INSEE : 06091 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PEILLE (06440). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 901 m².