Autorisation d’urbanisme PA n°0594561600002 à PECQUENCOURT (59146) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0594561600002). Le projet est situé au Rue de Poligny à PECQUENCOURT (59146). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.
L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue de Poligny, PECQUENCOURT (59146).
Références cadastrales : B, 1433, B, 73, B, 74.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE DOMAINE DU BOIS (SIREN 824266431, SIRET 82426643100017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité WASQUEHAL (59290)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 16 163 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0594561600002
- Code commune INSEE : 59456 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PECQUENCOURT (59146). Les principaux éléments portent sur parcelle de 16 163 m².