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Permis d’aménager à Le Peage De Roussillon (38550) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/07/31 à LE PEAGE DE ROUSSILLON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 31 juillet 2013 par la commune de LE PEAGE DE ROUSSILLON. Implanté LES TRUFFAYS, à Le Peage De Roussillon (38550), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE PEAGE DE ROUSSILLON.

Le projet est porté par COMMUNE DU PEAGE DE ROUSSILLON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE PEAGE DE ROUSSILLON compte 6 508 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES TRUFFAYS, Le Peage De Roussillon (38550).

Références cadastrales : AM, 72.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DU PEAGE DE ROUSSILLON (SIREN 213802986, SIRET 21380298600017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LE PEAGE DE ROUSSILLON (38550)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 678 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382981310001
  • Code commune INSEE : 38298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Peage De Roussillon (38550). Le terrain couvre 6 678 m².

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