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Permis d’aménager à Passonfontaine (25690) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/01/23 à Passonfontaine à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 23 janvier 2016 par la commune de Passonfontaine. Implanté CR dit des Empasoux, à Passonfontaine (25690), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Aux Empasoux.

Le projet est porté par HD2G PASSONFONTAINE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Passonfontaine compte 337 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CR dit des Empasoux, Passonfontaine (25690).

Références cadastrales : AC, 179.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HD2G PASSONFONTAINE (SIREN 811514256, SIRET 81151425600015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Fuans (25390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 5 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02544715V0001
  • Code commune INSEE : 25447 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Passonfontaine (25690). Le terrain couvre 0 m².

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