Autorisation d’urbanisme PA n°07920223P0003 à PARTHENAY (79200) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07920223P0003). Le projet est situé au 53 AVENUE DU MARECHAL LECLERC à PARTHENAY (79200). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 23 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 53 AVENUE DU MARECHAL LECLERC, PARTHENAY (79200).
Références cadastrales : AS, 432, AS, 435, AS, 436.
Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI BAGAR (SIREN 913189874, SIRET 91318987400013, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité POMPAIRE (79200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 221 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 novembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07920223P0003
- Code commune INSEE : 79202 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à PARTHENAY (79200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 221 m².