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Permis d’aménager à Le Parc (50870) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/08/23 à Le Parc à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 23 août 2023 par la commune de Le Parc. Implanté 8 Route du Bourg, à Le Parc (50870), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par COMMUNE DE LE PARC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Le Parc compte 911 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 Route du Bourg, Le Parc (50870).

Références cadastrales : ZB, 63, ZB, 64.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LE PARC (SIREN 200055960, SIRET 20005596000070, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 515 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05053523J0001
  • Code commune INSEE : 50535 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Parc (50870). Le terrain couvre 4 515 m².

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