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Permis d’aménager à Panissieres (42360) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/07/24 à PANISSIERES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 24 juillet 2017 par la commune de PANISSIERES. Implanté Lieu-dit le Grand Champ, à Panissieres (42360), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de le Grand Champ.

Le projet est porté par COMMUNE DE PANISSIERES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

PANISSIERES compte 2 862 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit le Grand Champ, Panissieres (42360).

Références cadastrales : AM, 383.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE PANISSIERES (SIREN 214201659, SIRET 21420165900015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité PANISSIERES (42360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 853 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 23 juillet 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04216517F2001
  • Code commune INSEE : 42165 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Panissieres (42360). Le terrain couvre 6 853 m².

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