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Permis d’aménager à Ouzouer-Sur-Loire (45570) autorisé en 2016

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/07/19 à OUZOUER-SUR-LOIRE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 19 juillet 2016 par la commune de OUZOUER-SUR-LOIRE. Implanté ZA DE LA JOUANNE, à Ouzouer-Sur-Loire (45570), dans le département d’Loiret, en Centre.

Le projet est porté par CC VAL D OR ET FORET.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

OUZOUER-SUR-LOIRE compte 2 572 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZA DE LA JOUANNE, Ouzouer-Sur-Loire (45570).

Références cadastrales : AD, 37.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC VAL D OR ET FORET (SIREN 244500518, SIRET 24450051800042, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité BONNEE (45460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 6 809 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/07/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04524416V0001
Code commune INSEE : 45244 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ouzouer-Sur-Loire (45570). Le terrain couvre 6 809 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2016 - ZA DE LA JOUANNE -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	45
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loiret
Code de la commune du lieu des travaux	45244
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	04524416V0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-07-19
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7346
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CC VAL D OR ET FORET
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	244500518
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	24450051800042
Code postal du demandeur	45460
Localité du demandeur	BONNEE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	ZA DE LA JOUANNE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	OUZOUER-SUR-LOIRE
Code postal du terrain	45570
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	37
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	6809
Code zone opératoire	4