Permis d’aménager à Ouilly-Le-Tesson (14190) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/01/05 à OUILLY-LE-TESSON à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 5 janvier 2024 par la commune de OUILLY-LE-TESSON. Implanté RUE DE LA CHENAIE, à Ouilly-Le-Tesson (14190), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de HAMEAU DE MONTBOINT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
OUILLY-LE-TESSON compte 565 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE LA CHENAIE, Ouilly-Le-Tesson (14190).
Références cadastrales : D, 332, D, 41, D, 43.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : OUILLY LE TESSON (14190).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 055 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 février 2024. L’achèvement a été déclaré le 5 avril 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01448623D0001
- Code commune INSEE : 14486 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ouilly-Le-Tesson (14190). Le terrain couvre 3 055 m².