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Permis d’aménager à Oucques (41290) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/03/03 à Oucques à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 3 mars 2014 par la commune de Oucques. Implanté RUE, à Oucques (41290), dans le département d’Loir-et-Cher, en Centre, dans le secteur de DES CHALANDS.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Oucques compte 1 674 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE, Oucques (41290).

Références cadastrales : AE, 123.

Région : Centre • Département : Loir-et-Cher.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET (SIREN 244100699, SIRET 24410069900101, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Oucques (41290)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 18 septembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04117113N0001
  • Code commune INSEE : 41171 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Oucques (41290). Le terrain couvre 0 m².

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