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Autorisation d’urbanisme PA n°02543819C0001 à OSSELLE-ROUTELLE (25320) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02543819C0001). Le projet est situé au 2 chemin de Vaugrenans à OSSELLE-ROUTELLE (25320). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 24 juillet 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 2 chemin de Vaugrenans, OSSELLE-ROUTELLE (25320).

Références cadastrales : AD, 30, AD, 31.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER (SIREN 442885802, SIRET 44288580200029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité FRAISANS (39700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 383 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02543819C0001
  • Code commune INSEE : 25438 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à OSSELLE-ROUTELLE (25320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 383 m².