Autorisation d’urbanisme PA n°06613018H0001 à OSSEJA (66340) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06613018H0001). Le projet est situé au AVENUE DU CARLIT à OSSEJA (66340). Le projet se situe dans le département Pyrénées-Orientales, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 29 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AVENUE DU CARLIT, OSSEJA (66340).
Références cadastrales : AB, 244.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BLANCHE SAINT PIERRE (SIREN 498556992, SIRET 49855699200028, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité OSSEJA (66340)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 247 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 septembre 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06613018H0001
- Code commune INSEE : 66130 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à OSSEJA (66340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 247 m².