Permis d’aménager à Osmoy-Saint-Valery (76660) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/09/03 à Osmoy-Saint-Valery à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2019, autorisé le 3 septembre 2019 par la commune de Osmoy-Saint-Valery. Implanté 61 RTE de Dieppe, à Osmoy-Saint-Valery (76660), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de Le Bourg.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Osmoy-Saint-Valery compte 314 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 61 RTE de Dieppe, Osmoy-Saint-Valery (76660).
Références cadastrales : 0C, 263.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Osmoy-Saint-Valery (76660).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2019. L’achèvement a été déclaré le 4 octobre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07648719D0002
- Code commune INSEE : 76487 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Osmoy-Saint-Valery (76660). Le terrain couvre 0 m².