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Permis d’aménager à Orvillers-Sorel (60490) autorisé en 2015

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2015/04/13 à Orvillers-Sorel à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 13 avril 2015 par la commune de Orvillers-Sorel. Implanté 24 rue Saint Claude, à Orvillers-Sorel (60490), dans le département d’Oise, en Picardie.

Le projet est porté par SARL AESTIVA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Orvillers-Sorel compte 521 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 24 rue Saint Claude, Orvillers-Sorel (60490).

Références cadastrales : ZD, 164, ZD, 166, ZD, 167.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL AESTIVA (SIREN 453797615, SIRET 45379761500011, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité Orvillers-Sorel (60490)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 46 855 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/04/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06048314C0002
  • Code commune INSEE : 60483 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Orvillers-Sorel (60490). Le terrain couvre 46 855 m².

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