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Autorisation d’urbanisme PA n°04411420Z0001 à ORVAULT (44700) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04411420Z0001). Le projet est situé au 1 Allee des Cedres à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 18 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 1 Allee des Cedres, ORVAULT (44700).

Références cadastrales : CK, 1.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTI OUEST ATLANTIQUE (SIREN 351072186, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 043 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/08/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 mars 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411420Z0001
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 043 m².