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Autorisation d’urbanisme PA n°04411417Z0003 à ORVAULT (44700) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04411417Z0003). Le projet est situé au rue Moncellier à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 24 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue Moncellier, ORVAULT (44700).

Références cadastrales : BZ, 45.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A.M.B.HABITAT (SIREN 527759815, SIRET 52775981500014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité NANTES (44300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 423 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 janvier 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411417Z0003
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 423 m².