Autorisation d’urbanisme PA n°05038820W0001 à ORVAL SUR SIENNE (50660) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05038820W0001). Le projet est situé au RUE DES CARRIERES à ORVAL SUR SIENNE (50660). Le projet se situe dans le département Manche, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 21 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES CARRIERES, ORVAL SUR SIENNE (50660).
Références cadastrales : C, 493, C, 494, C, 495.
Région : Basse-Normandie • Département : Manche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORVAL SUR SIENNE (50660).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 201 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05038820W0001
- Code commune INSEE : 50388 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ORVAL SUR SIENNE (50660). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 201 m².