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Permis d’aménager à Orthevielle (40300) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/05/16 à ORTHEVIELLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 16 mai 2023 par la commune de ORTHEVIELLE. Implanté ROUTE DE DAX, à Orthevielle (40300), dans le département d’Landes, en Aquitaine.

Le projet est porté par CC PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ORTHEVIELLE compte 1 040 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE DAX, Orthevielle (40300).

Références cadastrales : ZB, 124, ZB, 127, ZB, 130.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS (SIREN 200069417, SIRET 20006941700067, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité PEYREHORADE (40300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 473 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/05/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 octobre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0402122300001
  • Code commune INSEE : 40212 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Orthevielle (40300). Le terrain couvre 5 473 m².

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