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Autorisation d’urbanisme PA n°00509819H0001 à LES ORRES (05200) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00509819H0001). Le projet est situé au CLOT DEIGUIS à LES ORRES (05200). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 28 mai 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CLOT DEIGUIS, LES ORRES (05200).

Références cadastrales : E, 1489, E, 1490, E, 1491.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE LES ORRES (SIREN 210500989, SIRET 21050098900012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LES ORRES (05200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 141 035 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/05/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00509819H0001
  • Code commune INSEE : 05098 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES ORRES (05200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 141 035 m².