Permis d’aménager à Ornans (25290) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/05/11 à ORNANS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 11 mai 2023 par la commune de ORNANS. Implanté 22 RUE DE LA PLANTE, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORNANS (25290).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 4 110 m²
Faits clés
Date d'autorisation2023/05/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juin 2023. L’achèvement a été déclaré le 19 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ornans (25290). Le terrain couvre 4 110 m².
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