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Permis d’aménager à Ornans (25290) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/06/04 à ORNANS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2021, autorisé le 4 juin 2021 par la commune de ORNANS. Implanté 12 CHE DES ESSARTS CENDRIN, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par PAVOISE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 CHE DES ESSARTS CENDRIN, Ornans (25290).

Références cadastrales : AV, 159.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PAVOISE (SIREN 888805181, SIRET 88880518100011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité PONTCHARRA (38530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 400 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/06/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02543421N0001
  • Code commune INSEE : 25434 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ornans (25290). Le terrain couvre 3 400 m².

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