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Autorisation d’urbanisme PA n°04523520D0001 à Ormes (45140) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04523520D0001). Le projet est situé au 98 Rue de la Borde à Ormes (45140). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 29 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 98 Rue de la Borde, Ormes (45140).

Références cadastrales : ZE, 546, ZE, 547, ZE, 548.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOLEAIRE (SIREN 842192601, SIRET 84219260100016, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité OLIVET 45160).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 519 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 mars 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04523520D0001
  • Code commune INSEE : 45235 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Ormes (45140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 519 m².