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Permis d’aménager à Orlienas (69530) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/03/03 à ORLIENAS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2019, autorisé le 3 mars 2020 par la commune de ORLIENAS. Implanté Rue du Chater, à Orlienas (69530), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ORLIENAS compte 2 590 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Chater, Orlienas (69530).

Références cadastrales : AM, 461, AM, 438, AM, 462.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER (SIREN 788797926, SIRET 78879792600318, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LYON (69009)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 799 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 août 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691481900002
  • Code commune INSEE : 69148 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Orlienas (69530). Le terrain couvre 6 799 m².

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