Autorisation d’urbanisme PA n°08213620S0001 à ORGUEIL (82370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08213620S0001). Le projet est situé au 136 ROUTE DE LA THOMAZE à ORGUEIL (82370). Le projet se situe dans le département Tarn-et-Garonne, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 24 avril 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 136 ROUTE DE LA THOMAZE, ORGUEIL (82370).
Références cadastrales : 0C, 222, 0C, 223, 0C, 439.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MAISONS KAELIS (SIREN 495095135, SIRET 49509513500028, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, localité LAVALETTE (31590)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 522 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 avril 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08213620S0001
- Code commune INSEE : 82136 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ORGUEIL (82370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 522 m².