Autorisation d’urbanisme PA n°05141720B0001 à Orconte (51300) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05141720B0001). Le projet est situé au Lieu-dit La Grande Mare Jandeure à Orconte (51300). Le projet se situe dans le département Marne, en région Champagne-Ardenne.
L’autorisation a été délivrée le 17 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Grande Mare Jandeure, Orconte (51300).
Références cadastrales : ZL, 16, ZL, 14, ZL, 13.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MORONI (SIREN 335880068, SIRET 33588006800044, APE 08.12Z, catégorie juridique 5599, localité Saint-Leonard (51500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05141720B0001
- Code commune INSEE : 51417 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Orconte (51300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².