Permis d’aménager à Orchamps Vennes (25390) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/04/14 à ORCHAMPS VENNES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 14 avril 2023 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté RUE DES NOISETIERS / RUE D, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par AJ IMMOBILIER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES NOISETIERS / RUE D, Orchamps Vennes (25390).
AJ IMMOBILIER (SIREN 848810602, SIRET 84881060200013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité ORCHAMPS VENNES (25390)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 20 752 m²
Faits clés
Date d'autorisation2023/04/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 juin 2023. L’achèvement a été déclaré le 17 novembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Orchamps Vennes (25390). Le terrain couvre 20 752 m².
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