Permis d’aménager à Orchamps Vennes (25390) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/09/22 à ORCHAMPS VENNES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2020, autorisé le 22 septembre 2020 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté RUE DU STADE, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU STADE, Orchamps Vennes (25390).
Références cadastrales : AM, 158.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORCHAMPS VENNES (25390).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 26 735 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 23 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02543220V0001
- Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Orchamps Vennes (25390). Le terrain couvre 26 735 m².