Permis d’aménager à Orchamps Vennes (25390) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/09/15 à ORCHAMPS VENNES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 15 septembre 2016 par la commune de ORCHAMPS VENNES. Implanté LA FENOTTE, à Orchamps Vennes (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ORCHAMPS VENNES compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA FENOTTE, Orchamps Vennes (25390).
Références cadastrales : AC, 109, AC, 110p, AC, 111p.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NOEL CERNEUX (25500).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 166 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 16 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02543216V0001
- Code commune INSEE : 25432 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Orchamps Vennes (25390). Le terrain couvre 3 166 m².