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Autorisation d’urbanisme PA n°06326213G0003 à Orcet (63670) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06326213G0003). Le projet est situé au 15 RUE de la Narse à Orcet (63670). Le projet se situe dans le département Puy-de-Dôme, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 29 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 15 RUE de la Narse, Orcet (63670).

Références cadastrales : AK, 212.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES QUATRE SAISONS (SIREN 399974385, SIRET 39997438500011, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité Orcet (63670)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06326213G0003
  • Code commune INSEE : 63262 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Orcet (63670). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².