Autorisation d’urbanisme PA n°07420518C0001 à ONNION (74490) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07420518C0001). Le projet est situé au LES FERRAGES à ONNION (74490). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 24 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES FERRAGES, ONNION (74490).
Références cadastrales : 0A, 1834, 0A, 4081, 0A, 4469.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
RICE IMMO (SIREN 449482652, SIRET 44948265200020, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité CRANVES SALES (74380)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 449 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 juillet 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07420518C0001
- Code commune INSEE : 74205 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ONNION (74490). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 449 m².