Autorisation d’urbanisme PA n°01217616A3002 à ONET LE CHATEAU (12850) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01217616A3002). Le projet est situé au POLE COMTAL SUD L'ESTRENIO à ONET LE CHATEAU (12850). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 25 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : POLE COMTAL SUD L'ESTRENIO, ONET LE CHATEAU (12850).
Références cadastrales : BI, 512, BI, 513, BI, 514.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
STEPH P (SIREN 440395689, SIRET 44039568900027, APE 68.20A, catégorie juridique 6599, localité ONET LE CHATEAU (12850)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 88 566 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01217616A3002
- Code commune INSEE : 12176 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ONET LE CHATEAU (12850). Les principaux éléments portent sur parcelle de 88 566 m².