← Retour à la liste des autorisations sur la commune Onet-le-Château

Autorisation d’urbanisme PA n°01217614A3004 à ONET-LE-CHATEAU (12850) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01217614A3004). Le projet est situé au 8 BOULE DES BALQUIÈRES à ONET-LE-CHATEAU (12850). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 28 novembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 8 BOULE DES BALQUIÈRES, ONET-LE-CHATEAU (12850).

Références cadastrales : BD, 652.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ACTIVITES COURRIER INDUSTRIEL (SIREN 402904163, SIRET 40290416300035, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité MONTPELLIER (34961)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 13 500 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/11/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01217614A3004
  • Code commune INSEE : 12176 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ONET-LE-CHATEAU (12850). Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 500 m².