Autorisation d’urbanisme PA n°0914632150002 à ONCY SUR ECOLE (91490) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0914632150002). Le projet est situé au Chemin Royal à ONCY SUR ECOLE (91490). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 29 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemin Royal, ONCY SUR ECOLE (91490).
Références cadastrales : A, 216, A, 218, A, 220.
Région : Île-de-France • Département : Essonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
VAL IMMOBILIER ET INVESTISSEMENTS (SIREN 382383206, SIRET 38238320600028, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité MILLY LA FORET (91490)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 996 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 mars 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0914632150002
- Code commune INSEE : 91463 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ONCY SUR ECOLE (91490). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 996 m².