Autorisation d’urbanisme PA n°00414021S0001 à Les Omergues (04200) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00414021S0001). Le projet est situé au Lieu-dit LE VILLAGE à Les Omergues (04200). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 23 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LE VILLAGE, Les Omergues (04200).
Références cadastrales : 0B, 804, 0B, 109.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE LES OMERGUES (SIREN 210401402, SIRET 21040140200016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Les Omergues (04200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 635 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00414021S0001
- Code commune INSEE : 04140 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Omergues (04200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 635 m².