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Permis d’aménager à Olmet-Et-Villecun (34700) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/05/14 à Olmet-et-Villecun à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 14 mai 2014 par la commune de Olmet-et-Villecun. Implanté CHEM de LAVALETTE, à Olmet-Et-Villecun (34700), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.

Le projet est porté par LE CHEMIN DU CLAUX.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Olmet-et-Villecun compte 170 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM de LAVALETTE, Olmet-Et-Villecun (34700).

Références cadastrales : B, 404, B, 405, B, 406.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CHEMIN DU CLAUX (SIREN 750265068, SIRET 75026506800015, APE 94.99Z, catégorie juridique 9220, localité Olmet-et-Villecun (34700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/05/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03418814C0001
Code commune INSEE : 34188 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mai 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Olmet-Et-Villecun (34700). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2014 - de LAVALETTE -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Hérault
Code de la commune du lieu des travaux	34188
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	03418814C0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-05-14
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	94.99Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LE CHEMIN DU CLAUX
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	750265068
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	75026506800015
Code postal du demandeur	34700
Localité du demandeur	Olmet-et-Villecun
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	CHEM
Libellé de la voie du terrain	de LAVALETTE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Olmet-et-Villecun
Code postal du terrain	34700
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	404
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	405
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	406
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4