Autorisation d’urbanisme PA n°00716722C0001 à LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX (07360) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00716722C0001). Le projet est situé au 135 DOLCE VIA à LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX (07360). Le projet se situe dans le département Ardèche, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 31 juillet 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 135 DOLCE VIA, LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX (07360).
Références cadastrales : AB, 392, AB, 393, AB, 394.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE MAS DE CHAMPEL (SIREN 352224323, SIRET 35222432300019, APE 55.30Z, catégorie juridique 5710, localité LES OLLIERES SUR EYRIEUX (07360)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 40 979 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00716722C0001
- Code commune INSEE : 07167 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 juillet 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES OLLIERES-SUR-EYRIEUX (07360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 40 979 m².