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Permis d’aménager à Olivet (45160) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/03/14 à OLIVET à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 14 mars 2014 par la commune de OLIVET. Implanté 1221 RUE PAULIN LABARRE, à Olivet (45160), dans le département d’Loiret, en Centre.

Le projet est porté par IMMOCOM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

OLIVET compte 22 855 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1221 RUE PAULIN LABARRE, Olivet (45160).

Références cadastrales : CH, 337, CH, 338, CH, 340.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOCOM (SIREN 489331462, SIRET 48933146200015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité ORLEANS (45000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 7 059 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2014.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0452321300003
Code commune INSEE : 45232 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Olivet (45160). Le terrain couvre 7 059 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	45
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loiret
Code de la commune du lieu des travaux	45232
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0452321300003
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-03-14
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-06-10
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	IMMOCOM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	489331462
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	48933146200015
Code postal du demandeur	45000
Localité du demandeur	ORLEANS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	1221
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	PAULIN LABARRE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	OLIVET
Code postal du terrain	45160
sec_cadastre1	CH
num_cadastre1	337
sec_cadastre2	CH
num_cadastre2	338
sec_cadastre3	CH
num_cadastre3	340
Superficie du terrain	7059
Code zone opératoire	4