Le permis délivré le 2015/12/17 à OISY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 17 décembre 2015 par la commune de OISY. Implanté RUE DE DENAIN, à Oisy (59195), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de RESIDENCE LE BOSQUET.
Le projet est porté par FRANCELOT S.A.S.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
OISY compte 690 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Oisy (59195). Le terrain couvre 32 616 m².
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