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Autorisation d’urbanisme PA n°0626371700002 à OIGNIES (62590) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0626371700002). Le projet est situé au 9001 FOS NEUF Chemin du Tordoir à OIGNIES (62590). Le projet se situe dans le département Pas-de-Calais, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 20 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 9001 FOS NEUF Chemin du Tordoir, OIGNIES (62590).

Références cadastrales : AT, 185.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS ARTOIS-GOHELLE (SIREN 256204165, SIRET 25620416500029, APE 84.11Z, catégorie juridique 7354, localité LENS cedex (62303)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 116 939 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 novembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0626371700002
  • Code commune INSEE : 62637 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à OIGNIES (62590). Les principaux éléments portent sur parcelle de 116 939 m².