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Permis d’aménager à Ohain (59132) autorisé en 2022

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2022/08/01 à Ohain à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 1 août 2022 par la commune de Ohain. Implanté Route de Trelon lieudit ""C, à Ohain (59132), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par CC DU SUD AVESNOIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Ohain compte 1 188 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Trelon lieudit ""C, Ohain (59132).

Références cadastrales : WD, 111, WD, 34, WD, 35.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CC DU SUD AVESNOIS (SIREN 200043404, SIRET 20004340400017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Fourmies (59610)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 32 137 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/08/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0594452200001
Code commune INSEE : 59445 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ohain (59132). Le terrain couvre 32 137 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2022 - Route de Trelon lieudit ""C -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59445
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0594452200001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-08-01
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7346
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CC DU SUD AVESNOIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	200043404
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	20004340400017
Code postal du demandeur	59610
Localité du demandeur	Fourmies
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Route de Trelon lieudit ""C
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Ohain
Code postal du terrain	59132
sec_cadastre1	WD
num_cadastre1	111
sec_cadastre2	WD
num_cadastre2	34
sec_cadastre3	WD
num_cadastre3	35
Superficie du terrain	32137
Code zone opératoire	4