← Retour à la liste des autorisations sur la commune Odenas

Permis d’aménager à Odenas (69460) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/30 à Odenas à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 30 janvier 2023 par la commune de Odenas. Implanté Le Bourg, à Odenas (69460), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par OPTIMUM LOTISSEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Odenas compte 938 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Bourg, Odenas (69460).

Références cadastrales : 0C, 1038, 0C, 817.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPTIMUM LOTISSEMENT (SIREN 833151095, SIRET 83315109500027, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Belleville-en-Beaujolais (69220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 2 771 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0691452200001
Code commune INSEE : 69145 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Odenas (69460). Le terrain couvre 2 771 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Odenas (69460)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Odenas

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69145
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0691452200001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-01-30
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	OPTIMUM LOTISSEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	833151095
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	83315109500027
Code postal du demandeur	69220
Localité du demandeur	Belleville-en-Beaujolais
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Le Bourg
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Odenas
Code postal du terrain	69460
sec_cadastre1	0C
num_cadastre1	1038
sec_cadastre2	0C
num_cadastre2	817
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2771
Code zone opératoire	4