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Permis d’aménager à Obermodern Zutzendorf (67330) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/04/11 à OBERMODERN ZUTZENDORF à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 11 avril 2016 par la commune de OBERMODERN ZUTZENDORF. Implanté WURMBERG, à Obermodern Zutzendorf (67330), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

OBERMODERN ZUTZENDORF compte 1 740 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : WURMBERG, Obermodern Zutzendorf (67330).

Références cadastrales : 05, 130, 05, 67, 05, 68.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOUXWILLER (67330).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 22 794 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06734715R0001
  • Code commune INSEE : 67347 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Obermodern Zutzendorf (67330). Le terrain couvre 22 794 m².

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