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Autorisation d’urbanisme PA n°0914582110012 à NOZAY (91620) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0914582110012). Le projet est situé au 15 Chemin du Bois Monsieur à NOZAY (91620). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 24 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 15 Chemin du Bois Monsieur, NOZAY (91620).

Références cadastrales : AI, 98.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TRIMMO (SIREN 901678136, SIRET 90167813600010, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, localité BALLAINVILLIERS (91160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 366 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 septembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914582110012
  • Code commune INSEE : 91458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à NOZAY (91620). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 366 m².